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Conseil communautaire du Grand Tarbes

mercredi 15 septembre 2010 par Rédaction

Le Conseil Communautaire du Grand Tarbes se réunira vendredi 17 septembre à 16h00 au siège du Grand Tarbes, avenue Saint Exupéry

Voici l’ordre du jour :

Les comptes rendus des conseils communautaires du jeudi 10 juin 2010 et du vendredi 9 juillet 2010.

Décisions prises par le Président dans le cadre des délégations consenties par le Conseil de Communauté

Projets de délibérations

1) Vote des abattements applicables à la Taxe d’Habitation, (rapporteur M. BRUNET)

2) Bail unité 6 de l’Hôtel d’Entreprises Renaudet, (rapporteur M. VIGNES)

3) Bail unité 3 de l’Hôtel d’Entreprises Renaudet, (rapporteur M. VIGNES)

4) Acquisition foncière sur le Parc d’Activités des Pyrénées à Ibos, (rapporteur M. VIGNES)

5) Aquisition foncière sur l’Ecoparc de Bordères sur l’Echez, (rapporteur M. VIGNES)

6) Vente de la parcelle n°1 à la Sci Mapenzlo sur le Parc d’activités des Pyrénées à Ibos, (rapporteur
M. VIGNES)

7) Adhésion à l’association Crescendo, (rapporteur M. le Président)

8) Adoption de la nomenclature des marchés publics du Grand Tarbes, (rapporteur M. BRUNET)

9) Modification du tableau des effectifs, (rapporteur M.LESCOUTE),

10) Désignation de délégués du Grand Tarbes pour le SYMAT (rapporteur M. BRUNET)

11) Garantie d’emprunt pour la construction de 19 logements PLUS situés Cité Panorama à Tarbes au profit de Promologis, (rapporteur M. FOURCADE),

12) Garantie d’emprunt pour financer la construction de 19 logements PLUS situés rue Foulon à Tarbes au profit de Promologis, (rapporteur M. FOURCADE),

13) Garantie d’emprunt pour 2 prêts PLAI destinés à financer la construction d’une maison située rue Jean-Louis Messonier à Tarbes au profit de Promologis, (rapporteur M.FOURCADE),

14) Garantie d’emprunt pour 2 prêts PLAI destinés à financer la construction d’une maison située 2 rue des Mimosas à Tarbes au profit de Promologis, (rapporteur M.FOURCADE),

15) Renégociation dette OPH 65, (rapporteur M. FOURCADE),