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Séance publique du conseil municipal de Tarbes
Ce lundi 28 mars 2022, à 18h, le conseil municipal de Tarbes se réunira en séance publique sous la présidence du maire Gérard Trémège. 35 questions figurent à l’ordre du jour que l’on peut consulter ci-dessous :
Ordre du jour
1 - Adoption du procès-verbal de la séance du 7 février 2022.
2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
3 - Soutien en faveur de l’Ukraine.
4 - Désignation des délégués du Conseil municipal dans les commissions municipales - Délibération modificative.
5 - Office de Tourisme - désignation des délégués du conseil municipal - Délibération modificative.
6 - Halle Brauhauban - Attribution de l’étal n° 16.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et artisanat du 02/03/2022)
7 - Halle Brauhauban - Attribution de l’étal n° 33.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et artisanat du 02/03/2022)
8 - Halle Brauhauban - Attribution de l’étal n° 14.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et artisanat du 02/03/2022)
9 - Affectation du produit de la taxe de séjour 2021.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et artisanat du 02/03/2022)
10 - Convention entre la ville de Tarbes et la Caisse des écoles relative à la mise à disposition partielle du directeur du service Éducation.
(Cion Éducation - Jeunesse - Enseignement supérieur - Restauration collective du 16/03/2022 et Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
11 - Centrale de restauration - Création de tarifs.
(Cion Éducation - Jeunesse - Enseignement supérieur - Restauration collective du 16/03/2022)
12 - Budget Principal 2022 - Soutien au monde associatif - Ajustement du tableau des subventions individualisées.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
13 - Fiscalité directe locale - Vote des taux d’imposition pour 2022.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
14 - Étude d’un Plan Vélo à Tarbes - Appel à projets « AVELO 2 » - Demande de subvention.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
15 - Aménagement de la rue Larrey - Appel à projets Plan Vélo pour la réalisation de mobilités douces - Demande de subventions.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
16 - Aménagement de la rue Larrey - Phase 1 - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2022.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
17 - Reconstruction de la halle du Foirail - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2022.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
18 - Aménagement des abords de l’école Jean Macé - Demandes de subventions auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne et au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2022.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
19 - Accessibilité des bâtiments communaux - Programme de travaux 2022 - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2022.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
20 - Aménagement de la rue Brauhauban ouest piétonne - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2022.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
21 - Parcours de Cybersécurité - Demande de subvention.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
22 - Convention de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation des travaux prescrits par le plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Nexter Munitions à Tarbes - Avenant n° 2 .
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
23 - Contrat de ville du Grand Tarbes - Approbation de l’avenant n° 3.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
24 - Extension du périmètre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin amont de l’Adour - Approbation.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
25 - Sécurité publique - Demande de subvention d’équipement de Police Municipale - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD).
(Cion Sécurité - Relations extérieures du 15/03/2022)
26 - Aide exceptionnelle aux associations sportives.
(Consultation écrite de la commission Sport - Equipements sportifs - Relations avec les associations sportives)
27 - Acquisition pour incorporation au domaine public communal de l’impasse du Cap de Long.
(Cion Urbanisme - Patrimoine - Habitat et Action Cœur de Ville du 01/03/2022)
28 - Régularisation foncière chemin de Bastillac.
(Cion Urbanisme - Patrimoine - Habitat et Action Cœur de Ville du 01/03/2022)
29 - Maison natale du Maréchal Foch - exposition « Tarbes au temps de Foch ». (Cion Culture du 08/03/2022)
30 - Musée de la Déportation - Ouverture exceptionnelle pour la journée nationale du souvenir des victimes de la déportation.
(Cion Culture du 08/03/2022)
31 - Rendez-vous aux jardins. (Cion Culture du 08/03/2022)
32 - Partenariat avec le Comité des Hautes-Pyrénées de l’Association Valentin Haüy.
(Cion Handicap - Accessibilité - Ville inclusive du 08/03/2022)
33 - Stationnement payant sur voirie - Modification et création tarifaire - Extension. (Cion Stationnement - Mobilités douces - Plan vélo du 16/03/2022)
34 - Fixation de tarifs de redevances d’occupation temporaire du domaine public. (Cion Stationnement - Mobilités douces - Plan vélo du 16/03/2022)
35 - Règlement intérieur du Forum des Associations. (Cion Vie associative - Monde Combattant du 17/03/2022)
Ordre du jour
1 - Adoption du procès-verbal de la séance du 7 février 2022.
2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
3 - Soutien en faveur de l’Ukraine.
4 - Désignation des délégués du Conseil municipal dans les commissions municipales - Délibération modificative.
5 - Office de Tourisme - désignation des délégués du conseil municipal - Délibération modificative.
6 - Halle Brauhauban - Attribution de l’étal n° 16.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et artisanat du 02/03/2022)
7 - Halle Brauhauban - Attribution de l’étal n° 33.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et artisanat du 02/03/2022)
8 - Halle Brauhauban - Attribution de l’étal n° 14.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et artisanat du 02/03/2022)
9 - Affectation du produit de la taxe de séjour 2021.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et artisanat du 02/03/2022)
10 - Convention entre la ville de Tarbes et la Caisse des écoles relative à la mise à disposition partielle du directeur du service Éducation.
(Cion Éducation - Jeunesse - Enseignement supérieur - Restauration collective du 16/03/2022 et Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
11 - Centrale de restauration - Création de tarifs.
(Cion Éducation - Jeunesse - Enseignement supérieur - Restauration collective du 16/03/2022)
12 - Budget Principal 2022 - Soutien au monde associatif - Ajustement du tableau des subventions individualisées.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
13 - Fiscalité directe locale - Vote des taux d’imposition pour 2022.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
14 - Étude d’un Plan Vélo à Tarbes - Appel à projets « AVELO 2 » - Demande de subvention.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
15 - Aménagement de la rue Larrey - Appel à projets Plan Vélo pour la réalisation de mobilités douces - Demande de subventions.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
16 - Aménagement de la rue Larrey - Phase 1 - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2022.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
17 - Reconstruction de la halle du Foirail - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2022.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
18 - Aménagement des abords de l’école Jean Macé - Demandes de subventions auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne et au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2022.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
19 - Accessibilité des bâtiments communaux - Programme de travaux 2022 - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2022.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
20 - Aménagement de la rue Brauhauban ouest piétonne - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2022.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
21 - Parcours de Cybersécurité - Demande de subvention.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
22 - Convention de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation des travaux prescrits par le plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Nexter Munitions à Tarbes - Avenant n° 2 .
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
23 - Contrat de ville du Grand Tarbes - Approbation de l’avenant n° 3.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
24 - Extension du périmètre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin amont de l’Adour - Approbation.
(Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 21/03/2022)
25 - Sécurité publique - Demande de subvention d’équipement de Police Municipale - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD).
(Cion Sécurité - Relations extérieures du 15/03/2022)
26 - Aide exceptionnelle aux associations sportives.
(Consultation écrite de la commission Sport - Equipements sportifs - Relations avec les associations sportives)
27 - Acquisition pour incorporation au domaine public communal de l’impasse du Cap de Long.
(Cion Urbanisme - Patrimoine - Habitat et Action Cœur de Ville du 01/03/2022)
28 - Régularisation foncière chemin de Bastillac.
(Cion Urbanisme - Patrimoine - Habitat et Action Cœur de Ville du 01/03/2022)
29 - Maison natale du Maréchal Foch - exposition « Tarbes au temps de Foch ». (Cion Culture du 08/03/2022)
30 - Musée de la Déportation - Ouverture exceptionnelle pour la journée nationale du souvenir des victimes de la déportation.
(Cion Culture du 08/03/2022)
31 - Rendez-vous aux jardins. (Cion Culture du 08/03/2022)
32 - Partenariat avec le Comité des Hautes-Pyrénées de l’Association Valentin Haüy.
(Cion Handicap - Accessibilité - Ville inclusive du 08/03/2022)
33 - Stationnement payant sur voirie - Modification et création tarifaire - Extension. (Cion Stationnement - Mobilités douces - Plan vélo du 16/03/2022)
34 - Fixation de tarifs de redevances d’occupation temporaire du domaine public. (Cion Stationnement - Mobilités douces - Plan vélo du 16/03/2022)
35 - Règlement intérieur du Forum des Associations. (Cion Vie associative - Monde Combattant du 17/03/2022)