Les orientations budgétaires 2021 de la Communauté d’Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées débattues en conseil communautaire (ACTUALISÉ 15h50)

Le conseil communautaire de la communauté d’agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées s’est réuni hier soir au parc des expositions de Tarbes sous la présidence de Gérard Trémège. Parmi les dossiers de l’ordre du jour, le plus attendu était le débat d’orientations budgétaires 2021 avec pour rapporteur Denis Fégné, le président de la commission des finances. Pendant 35 minutes, avec précision, il a passé en revue toutes les grandes lignes budgétaires, après avoir mentionné que le DOB 2021 se déroule dans un contexte particulier, marqué par l’épidémie de la COVID 19. « Il sera bien difficile d’en mesurer à court, à moyen terme et à long terme les impacts sociologiques et économiques sur le plan international, national et local. Il est certain que celle-ci aura des impacts négatifs sur notre territoire », a-t-il souligné.

Pour la CATLP, 2020 a été marquée par la prise de compétence de l’eau et de l’assainissement suite au transfert effectif au 1er janvier 2020 en vertu de la loi NOTRe. Concernant les effets du projet de loi des finances 2021, La CATLP sera impactée par la division par deux des impôts fonciers de l’industrie (3,3 milliards d’euros) qui se traduira par une réduction de la moitié de la valeur locative de ces établissements qui sert d’assiette à la CFE et à la TFPB. « Les collectivités seront compensées la première année mais notre collectivité perdra le dynamisme qui était attaché à l’évolution de ce produit comme nous l’avions déjà d’ailleurs perdu sur la taxe d’habitation », fait observer le rapporteur.

Les principales orientations du budget 2021

Les dépenses réelles de fonctionnement (autofinancement et amortissements déduits) s’élèveront autour de 81 025 000 € (contre 80 432 500 € pour 2020). Les charges à caractère général pour 2021 sont estimées à 6 710 000 € soit une évolution de 12,97% par rapport au BP 2020, (contre 5 940 000 € en 2019).

Les dépenses de personnel : la masse salariale 2021 devrait s’élever à 12 670 000 € environ, soit une évolution très faible de 0,65% par rapport au budget primitif de 2020.

Les recettes fiscales : 67 250 000 €. Aucune taxe n’a fait l’objet d’une réévaluation par rapport à 2020. Ce qui donne les montants suivants :

- Pour la taxe d’habitation : 20 110 000 €, ce produit est égal au produit notifié en avril 2020,

- Pour les taxes foncières bâties et non bâties y compris la cotisation foncières des entreprises : 16 910 000 €,

- Pour la CVAE : (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) : 7 050 000 €,

- Pour les IFER et la TASCOM : 2 980 000 €.

Le produit fiscal des taxes foncières et des taxes économiques citées dessous s’élèvera à 47 050 000 € (contre 46 895 000 € pour 2020).

Le montant des allocations compensatrices perçues au titre de la taxe habitation et de la CFE est évalué à 1 950 000 €.

A ce produit, il convient d’ajouter les recettes fiscales suivantes :

 - la TEOM : pour un montant de 18 288 000 €, reversée au SYMAT sous forme de contribution,

 - la taxe GEMAPI : 840 000 €. Pour 2021, nous restons sur le même produit voté les années précédentes,

- le FPIC : 1 055 000 €

Les dotations et participations

Le montant de la dotation d’intercommunalité a été estimé à la baisse, comparable à celle enregistrée entre 2019 et 2020, soit 3 700 000 €. La dotation de compensation compte tenu des modalités de calcul de cette dernière a été diminuée de 180 000 € ce qui donne un montant de 8 600 000 €. Le montant global des dotations inscrit en 2021 sera de 12 300 000 € contre 12 580 000 € en 2020.

Les participations de fonctionnement, tous financeurs confondus (Etat, Région, Département, Caisses de Dépôts et autres) sont estimées à 616 000 € pour 2021. Les plus importantes concernent principalement les écoles de musique : 213 000 €, la politique de la ville et l’habitat : 150 000 €, les gens du voyage : 135 000 € (reversement de la CAF pour la gestion des aires d’accueil), le service économique : 70 000 € et la lecture publique : 20 000€

Les investissements

Le montant annuel des investissements en 2021 (hors remboursement de la dette et opération d’ordre) devrait s’établir à 20 315 000 € pour le budget principal et à 8 270 000 € pour l’ensemble des budgets annexes soit un montant global 28 585 000 €.

En comparaison en 2020, le montant global des investissements s’élevait à 18 100 000 € soit 10 350 000 € pour le budget principal et à 7 750 000 € pour l’ensemble des budgets annexes.

Les principales opérations d’investissement 2021 :

Les opérations (hors fonds de concours) gérées en Autorisation de Programme (AP) et Crédit de Paiement (CP) sont :

- Atelier des sports : 6 950 000 €, dont 6 600 000 € de crédits pour la poursuite des travaux

- Universciel : 250 000 €

- SCOT PLUI AGGLO phase diagnostic : 247 000 €

- Sédentarisation des gens du voyage : 205 000 €, sur la commune de Séméac

- Restructuration de la Médiathèque : 535 000 €, pour la réalisation de diagnostics divers, les primes à verser aux candidats et le lancement de la maitrise d’œuvre,

- Piscine Paul Boyrie : 321 000 € pour la réfection de la partie souterraine du bassin dont 300 000 € pour le lancement des travaux, la maîtrise d’œuvre a été lancée sur 2020.

A celles-ci s’ajoutent les opérations suivantes :

- Pic du Jer : 318 600 € dont 3 600 € de frais d’annonces, 215 000 € de frais d’études et 100 000 € de crédits pour le lancement des travaux

- Révision et réalisation des documents d’urbanisme (ex PLU ET AVAP) : 380 000 €

- Travaux sur les ZAE (celles dont les dépenses sont portées sur le BP car elles sont achevées : 1 980 000 € dont 636 000 € pour la zone de l’Arsenal (aménagement de la rue de la cartoucherie et de la voirie située derrière l’EPO – Espace Public Occitanie anciennement MCEF) ,772 000 € pour des travaux de voirie sur les zones de Bastillac Nord et sud et la zone Kennedy, 330 000 € pour l’acquisition du Bâtiment 312 à la CCI, 150 000 € pour des travaux de voirie la zone Sègue-Longues.

- Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) : 50 000 € pour la réalisation de deux études : réalisation du schéma directeur des énergies pour nos bâtiments (SDER, action 611 du PCAET) et étude de Préfiguration Station Multi énergie (action 333 du PCAET).

- Travaux sur le Caminadour : 1 082 000 € dont 917 000 €, de frais d’annonces, d’études et de travaux suite aux crues de 13 décembre 2019 (le détail est le suivant : 108 000 € pour la maîtrise d’œuvre et les études, 678 000 € pour les travaux sur Soues et 126 000 € pour les travaux au niveau de Nelly), 150 000 € de travaux annuels pour la reprise du stabex du Caminadour sur divers secteurs et 15 000 € pour la pose de panneaux sur le Trait vert.

Investissements récurrents

L’enveloppe concernant les investissements récurrents est estimée pour 2021 à 980 000 €.

Elle concerne, comme les années précédentes, principalement les besoins des services en logistique et en environnement de travail : petits équipements, matériels divers (outillages, nettoyeur haute pression…), véhicules, instruments de musique, mobilier et matériel informatique.

L’amélioration du patrimoine

Ces investissements s’élèvent à un montant de 2 935 000 €, ils se répartissent selon le détail suivant :

* Bâtiments culturels et sportifs :

- Ecoles de musique : 449 000 € pour Conservatoire Henri Duparc dont 246 000 € des travaux divers (remplacement des sièges de l’auditorium) et 203 000 € pour le lancement de la maitrise d’œuvre et des travaux pour l’extension des locaux, 57 500 € pour des travaux divers sur Joseph Kosma (changement menuiserie, grille fenêtres extérieures…) et 10 000 € pour l’ECLA à Aureilhan.

- Bibliothèques : 88 000 € pour des travaux divers de rénovation.

- Maison de l’escrime : 35 000 €.

- Maison des arts martiaux : 65 000 € en restes à réaliser 2020

- Réhabilitations des piscines : 870 000 € pour des travaux d’aménagements intérieurs sur Paul Boyrie et Michel Rauner, des travaux de traitement de l’air sur Tournesol et des travaux d’aménagement de la buvette pour la piscine de Lourdes.

* Autres bâtiments ou équipements :

- Poursuite des travaux de remise en l’état de l’aire d’accueil d’Aureilhan et de l’ensemble des aires pour un total de 765 000 €. Ces travaux doivent faire l’objet d’un arbitrage.

- Travaux sur « le hangar dit de Jullian » à proximité des Téléports pour entreposer le matériel du service environnement pour un montant 306 000 €.

- Travaux sur Téléport 1 (changement de moquette) et le bâtiment situé avenue de St Exupéry (réalisation d’un local à vélos) : 135 000 €.

- Travaux pour l’Espace Public Occitanie pour 88 000 €.

Subventions d’équipement à verser

Il est prévu d’inscrire au budget principal 2021 les subventions d’équipement suivantes :

- Aides aux entreprises, tiers lieux et aides aux commerces en zones rurales et à Lourdes : 920 000 €, ce montant est identique à celui de 2020.

- GEMAPI : 435 000 € dont 275 000 € au PLVG et 160 000 € pour le SMAA

- Participation au Syndicat mixte Pyrénia pour l’investissement : 711 000 € sur une participation globale de 1 400 000 € répartie sur le BP en fonctionnement et sur le BA transports pour la partie OSP

- Aide financière apportée au développement des laboratoires de recherche du Pôle Universitaire Tarbais en lien avec les filières pour leurs équipements et des aménagements particuliers : 150 000 €

- Fonds d’aide aux communes : 500 000 €

- Fonds L’OCCAL : 380 000 €, institué par la Région afin de soutenir le tourisme, le commerce de proximité et l’artisanat,

- CPER : 350 000 €, pour l’IUT de Tarbes section Génie Civile et le volet 2 de l’observatoire Midi-Pyrénées

- Contrat Régional Occitanie 2018 – 2021 (anciennement CRU) : 47 500 € : pour la réalisation le du Centre de Santé de la ville de Tarbes et de la crèche d’Ossun.

A ce montant, il conviendra d’ajouter les restes à réaliser 2020 d’un montant de 395 000 € pour le Centre de Santé de la ville d’Aureilhan, la Salle Multisports de Louey, les Haras de Tarbes tranche 2, le tennis synthétique de Tarbes.

- Action du Programme pour l’Amélioration de l’Habitat (PL) axe 1 : production de logements sociaux et axe 2 : réhabilitation de logements sociaux pour un total de 373 500 €,

- PCAET : 270 000 €, soit : 20 000 € de subventions pour les communes dans le cadre de la réalisation de haies, 150 000 € de subventions pour les particuliers pour l’acquisition de poêles à bois et 100 000 € pour une subvention versée au SDE dans le cadre de la réalisation de stations de recharges sur les communes de Tarbes-Lourdes.

Pour les principaux investissements pour budgets annexes

- Locations d’immeubles et location – vente (BA Hôtels d’entreprises, BA locations Téléports et immeubles) : 54 000 € pour la poursuite des travaux de mise aux normes pour l’hôtel d’entreprises situés boulevard Renaudet, 252 000 € de travaux sur le Télésite (situé sur la Zone de Bastillac) pour la reprise de la toiture et de l’aménagement intérieur du rez-de-chaussée, l’extension des bureaux du service eau et assainissement, 33 000 € de crédits complémentaires pour la maitrise d’œuvre et 16 000 € pour le lancement des travaux de l’aménagement du bâtiment de l’aviation civile pour le transformer en tiers-lieux et 118 000 € de travaux divers (installation GTC, bac enterrés et calorifuge sur les téléports 2 et 3).

- Aménagements de zones : 200 000 € pour le BA Aménagement Parc de l’Adour (étude de danger du bassin), 42 000 € pour le BA Aménagement du Parc d’activités des Pyrénées, 75 000 € pour le BA Cap Aéro Pyrénées, 936 000 € pour le BA

- Aménagement de zones Pyrène Aéro-pôle dont 860 000 € pour l’aménagement du chemin piétonnier et 20 000 € pour le BA Parc d’activités de SAUX,

- Eau : 2 265 000 € dont 20 000 € de frais d’annonces, 150 000 € de frais d’études, 1 780 000 € pour l’extension des réseaux dont 1 000 000 € de travaux obligatoires demandés par l’ARS, 220 000 € de travaux divers et 95 000 € d’équipement récurrents pour les besoins du service (véhicule, matériel informatiques et mobiliers).

- Assainissement : 3 645 000 € dont 20 000 € de frais d’annonces, 200 000 € en études pour la réalisation du schéma directeur et de diagnostics divers, 2 670 000 € pour des travaux d’extension et de renouvellement obligatoire des réseaux 350 000 € pour l’acquisition d’un hydrocureur, 330 000 € de travaux divers et 75 000 € d’équipements récurrents pour les besoins du service (véhicule, matériel informatiques et mobiliers).

- Transports : 615 000 € dont 300 000 € pour les fonds de concours aux communes pour l’accessibilité des points d’arrêts, 100 000 € pour le programme Abribus, 110 000 € pour de travaux au dépôt de bus afin recevoir les nouveaux bus en transformant les espaces verts actuels en parking, 80 000 € pour l’acquisition du logiciel des transports scolaires et 25 000 € d’équipements récurrents pour les besoins du service (véhicule, matériel informatiques et mobiliers)

Le financement des investissements

* Autofinancement :

Pour 2020, il devrait s’élever à 4 285 000 € il se décompose de la manière suivante :

- le virement à la section de fonctionnement à la section d’investissement : 1 285 000 €

- les crédits relatifs à l’amortissement de l’actif : 3 000 000 €.

* Subventions à recevoir

Pour 2021, elles devraient s’élever à 3 200 000 € elles concernent principalement le financement de l’aire de sédentarisation de Séméac : 670 000 €, le financement de la réalisation de l’atelier des sports : 2 315 000 €, le financement des travaux sur le Caminadour suite aux crues de décembre 2019 : 90 000 € et le financement de l’itinéraire cyclable V81 : 102 500 €.

*Le Fonds de compensation de la TVA (FCTVA) est estimé à 2 045 000 €.

*L’attribution de compensation : 226 343 €

Suite aux transferts des ZAE et des modalités d’évaluation proposées et examinées par la CLECT du 13 novembre 2018, les communes de Bazet, de Bordères sur l’Echez, d’Ibos, de Séméac, de Lourdes et de Tarbes versent à la CA-TPL une attribution de compensation libre d’investissement 226 343 €.

* L’emprunt

Pour 2021, le montant de l’emprunt prévu pour le budget principal devrait s’élever 12 905 000 € et 3 390 000 € pour les budgets annexes

Point sur l’encours de la dette :

Suite au transfert de la compétence eau et assainissement la dette au 1er janvier 2020 a été évaluée à 38 455 328,14 €. Ce montant concerne uniquement les emprunts ayant été transférés dans leur totalité. Elle se composait de 115 contrats. Mais dans le courant de 2020, nous avons encore procédé à l’intégration de contrats complémentaires.

Depuis 2017, la CA-TLP n’a contracté aucun emprunt.

Au 1er janvier 2021, l’encours de la dette s’élèvera à 36 126 780 €.

Pour les budgets eau et assainissement, l’autofinancement dégagé sur la section de fonctionnement permet de rembourser annuellement la charge de la dette en capital.

L’annuité de la dette (dette propre + dette non transférée) s’élèvera donc à 4 403 579,33 + 644 943,48 soit à 5 048 522,81 €

La dette directe se compose de 124 contrats : les emprunts à taux fixe représentent 85,98 % et les emprunts à taux variables (Euribor 3M, 12 M, Livret A et TEC05) représentent 14,02 % de la totalité de la dette.

Le volet Politique de la Ville

Conformément à l’article L 1111-2 du CGCT, les actions qui sont menées dans les zones urbaines sensibles (ZUS) doivent être indiquées.

En 2021, comme les années précédentes, si l’Etat permet sa réalisation, la CA-TLP interviendra principalement comme coordonnateur du NPNRU (Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain) auprès des maîtres d’ouvrage (OPH, SEMI, ville de Tarbes).

Les autres interventions de la CA-TLP en particulier en fonctionnement sont faites par le GIP-CUCS Grand Tarbes et Lourdes cofinancées avec l’Etat, le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées et la ville de Lourdes. La participation devrait s’élever à 260 000 € en 2021, comme en 2020.

Dans l’après-midi, nous relaterons les interventions entendues lors du débat qui a suivi le rapport de Denis Fégné.

Le débat

Premier intervenant Pierre Lagonelle, membre de l’opposition au conseil municipal de Tarbes. Pour lui, les orientations budgétaires présentées laissent une mauvaise impression. « Une impression que l’agglo TLP est quelque peu en dehors de la réalité que vit notre territoire. Ça laisse l’impression que l’agglomération fait sa vie comme si 2020 était une année normale ».

Réponse de Gérard Trémège : « Votre intervention me laisse aussi une très mauvaise impression. Une nouvelle fois vous démontrez votre méconnaissance de l’action menée par la communauté d’agglomération, notamment en matière de développement économique. Si vous participiez aux commissions de développement économique, vous verriez le travail qui s’y fait. Nous sommes très engagés dans le soutien aux entreprises. »

Erick Barrouquère-Theil (Séméac, PCF) est intervenu en s’égarant quelque peu du sujet : « Cette deuxième vague que nous subissons est plus rude que la première, avec des conséquences économiques et sociales catastrophiques dont on ne mesure pas encore l’impact réel. Le nombre de sans abri a été multiplié par 3 en quelques mois pour atteindre les 300 000 personnes. La France devrait compter bientôt un million de citoyens de plus sous le seuil de pauvreté pour franchir 10 millions ».

Jérôme Crampe, maire de Bordères-sur-l’Echez : « J’approuve vos propos M. le Président quand on voit l’effort de l’agglo sur l’investissement pour l’année à venir. L’investissement c’est principalement le bâtiment et les travaux publics. On a abordé les secteurs de l’hôtellerie et de l’aéronautique. Un autre secteur qui est en grande difficulté et qui va l’être encore plus c’est le bâtiment et les travaux publics. »

Thierry Lavit, maire de Lourdes, évoque la situation dans laquelle se trouve aujourd’hui sa commune. Il persiste à dire qu’il faut refonder le modèle lourdais et changer de paradigme. 

Jean-Louis Cazaubon, maire de Poueyferré et vice-président de la Région Occitanie, est d’accord pour observer que la situation de Lourdes impacte notre bassin de vie et qu’il importe aujourd’hui pour les socio-professionnels lourdais de rester vivants. Thierry Lavit reprend la parole pour que ses propos ne soient pas mal interprétés : il n’est pas pour changer le modèle lourdais, il faut, selon lui, faire évoluer le modèle. Jean-Michel Ségneré, maire de Horgues, intervient avec sa double casquette de chef d’entreprise dans le secteur de l’aéronautique et d’élu.