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Séméac : ordre du jour du conseil municipal du mercredi 15 février 2017

mercredi 8 février 2017 par Rédaction

La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu le mercredi 15 février 2017 à 18h30, en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

Procès-verbal de la séance du 18 janvier 2017

Questions d’ordre patrimonial et urbanistique :

1. Bilan de la mise à disposition auprès du public du dossier de modification du PLU 

2. Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme

Questions intercommunales :

3. Modifications des statuts du Syndicat Départemental d’Energie des Hautes Pyrénées.

Questions d’ordre Ressources Humaines

4. Création d’un emploi civique.

5. Renouvellement du contrat d’assurance statutaire

6. Suppression d’un emploi d’Attaché territorial

Questions d’ordre financier :

7. Demandes DETR :

a. Programme ADAP

b. Chemin Fénelon : OPH 65

Questions et informations diverses.