Réunion du conseil municipal ce lundi soir

Le conseil municipal de Tarbes est réuni ce lundi 13 avril depuis 18h. A l’ordre du jour, 43 questions. De sévères joutes verbales pourraient animer cette séance, la première qui survient après la mise en examen du maire et de l’adjoint aux travaux ainsi que de plusieurs chefs de service. L’opposition, notamment les élus du Front de Gauche n’ont pas caché, lors de la conférence de presse qu’ils ont tenue la semaine dernière, qu’ils reviendraient sur cette actualité.

1 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L 2122-22 du même code.
2 - Adoption de procès verbal du 9 février 2015.
3 - Dissolution du syndicat mixte de gestion de l’Echez et de ses canaux dans le cadre du rapprochement des syndicats de l’Adour et adhésion au syndicat mixte de gestion de l’Adour et de ses affluents.
4 - Compte de gestion du receveur municipal. Budget principal et budgets annexes 2014.
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
5 - Compte administratif 2014. Budget principal. Approbation et affectation du résultat.
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
6 - Compte administratif 2014. Budget annexe Eau et Assainissement. Approbation et affectation du résultat.
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
7 - Compte administratif 2014. Budget annexe Espace Brauhauban. Approbation et affectation du résultat.
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
8 - Compte administratif 2014. Budget annexe de l’Arsenal. Approbation et affectation du résultat.
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
9 - Compte administratif 2014 — Budget annexe de la Restauration collective. Approbation et affectation du résultat.
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
10 - Bilan des acquisitions et des cessions d’immeubles et de droits réels immobiliers Année 2014.
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
11 - Fiscalité directe locale. Fixation des taux pour 2015.
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
12 - Budget principal 2015 - Octroi de subventions exceptionnelles.
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
13 - Budget principal 2015. Décision modificative n°1.
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
14 - Budget annexe Eau et Assainissement 2015. Décision modificative n°1.
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
15 - Budget annexe Espace Brauhauban 2015. Décision modificative n°1.
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
16 - Budget annexe de l’Arsenal 2015. Décision modificative n°1.
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
17 - Budget annexe de la Restauration collective 2015. Décision modificative n°1. (Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
18 - Avance de trésorerie aux budgets annexes « Espace Brauhauban » et « Restauration collective »
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
19 - Fonds d’Equipement Urbain (FEU). Contrat 2015 — Programmation et signature du contrat avec le Conseil général des Hautes-Pyrénées.
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
20 - Fonds Interministériel de Prévention de la délinquance (FIPD). Demande de subvention 2015.
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
21 - Maintien du stationnement payant au parking Brauhauban pour les personnes handicapées.
(Cion finances, Développement économique, Intercommunalité, Administration générale, Commande publique, Politiques contractuelles du 27 mars 2015)
22 - Politique culturelle de la ville de Tarbes. (Cion Culture et Musées du 4 mars 2015)
23 - Mise en place d’un partenariat culturel entre la ville de Tarbes et la ville de Pau. (Cion Culture et Musées du 4 mars 2015)
24 - Convention cadre d’objectifs 2015-2017 entre la Région Midi-Pyrénées et la ville de Tarbes pour la conduite de l’inventaire du patrimoine. Convention financière 2015. (Cion Culture et Musées du 4 mars 2015)
25 - Convention tripartite entre l’Ecole Supérieure des Arts des Pyrénées (ESAP) de Tarbes, le Fonds Régional d’Art Contemporain (FRAC) Aquitaine et la ville de Tarbes. (Cion Culture et Musées du 4 mars 2015)
26 - Convention de dépôt d’ceuvre d’art par le musée Massey auprès du musée d’Histoire et d’Archéologie Auguste Jacquet de Beaucaire. (Cion Culture et Musées du 4 février 2015)
27 - Conventions de dépôts d’oeuvre d’art par le musée d’Art Moderne de Paris auprès du musée Massey. (Cion Culture et Musées du 4 mars 2015)
28 - Musées - Documentation : tarification des photocopies et des impressions à partir de supports numériques.
(Cion Culture et Musées du 4 février 2015)
29 - Opération façades — Versement de subventions.
(Cion Urbanisme, Architecture et Infrastructures culturelles, Logement du 12 mars 2015)
30 - Incorporation au domaine public de la voirie et des réseaux du groupement d’habitations des Lauriers de Bigorre.
(Cion Urbanisme, Architecture et Infrastructures culturelles, Logement du 12 mars 2015)
31 - Cession à la société ICADE PROMOTION d’une emprise à détacher de la parcelle BW n° 118 située Avenue Pierre de Coubertin-avenue d’Altenkirchen. (Cion Urbanisme, Architecture et Infrastructures culturelles, Logement du 12 mars 2015)
32 - Mise à disposition d’un emplacement au stade Maurice Trélut pour l’implantation d’une antenne relais.
(Cion Urbanisme, Architecture et Infrastructures culturelles, Logement du 12 mars 2015)
33 - Suppression du service « VEL’EN VILLE ». (Cion Stationnement et Circulation du 12 mars 2015).
34 - Mise en vente des horodateurs de type « STELIO » d’occasion de la ville de Tarbes
(Cion Stationnement et Circulation du 12 mars 2015).
35 - Acquittement de la redevance au ’A d’heure du stationnement payant au parking Brauhauban de la ville, à compter du 1er Juillet 2015.
(Cion Stationnement et Circulation du 12 mars 2015).
36 - Mise en place du procès-verbal électronique — Demande d’autorisation et de subvention.
(Cion Sécurité Salubrité publiques et Relations extérieures du 19 mars 2015)
37 - Convention pour le raccordement et le déversement des eaux usées de la commune d’Ibos au système d’assainissement de la ville de Tarbes avec le syndicat mixte d’eau et d’assainissement de la vallée de l’Ousse.
(Cion travaux du 3 mars 2015)
38 - Avenant n°2 à la convention pour le raccordement et le déversement des eaux usées des communes d’Ibos, Laloubère, Odos et Bordères-sur-I’Echez au système d’assainissement de la ville de Tarbes.
(Cion travaux du 3 mars 2015)
39 - Occupation du domaine public des vide-greniers — création de tarifs. (Cion Commerce, Artisanat, Marchés, Foires du 18 mars 2015)
40 - Conventions entre la ville de TARBES et le Comité des Œuvres Sociales, relatives à la gestion des prestations d’action sociale en faveur du personnel municipal.
(Cion personnel du 16 mars 2015).
41 - Convention de partenariat entre la ville de TARBES et le centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Pyrénées relative aux secrétariats du comité médical et de la commission de réforme ainsi qu’aux modalités d’organisation des concours et examens.
(Cion personnel du 16 mars 2015).
42 - Protection fonctionnelle des élus et des agents municipaux - prise en charge de frais de procédure.
43 - Protection fonctionnelle d’un agent - prise en charge des frais de procédure. (Cion personnel du 16 mars 2015).