 |
 |
 |
 |
 |
||
 |
 |
 |
||||
Conseil municipal à Odos
dimanche 8 février 2009
Conseil municipal à Odos
C’est mercredi 11 février, à 18h30 ,à la mairie qu’aura lieu la réunion du Conseil Municipal dans la salle du Conseil.
A l’ordre du jour, le budget primitif de la commune pour 2009, le budget primitif assainissement pour 2009, le budget primitif des Activités funéraires pour 2009, l’autorisation de signature de la convention entre l’Etat et la commune d’Odos pour l’application du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA, la remise gracieuse de pénalités liées au retard de paiement de taxes d’urbanisme, l’occupation temporaire du domaine public : fixation du délai de réception de la déclaration préalable de vente au déballage et des questions diverses.
Cette réunion est publique. (L.D.)
[bleu]Mis en ligne lundi 9 février 2009[/bleu]
