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Conseil communautaire du Grand Tarbes

samedi 3 octobre 2009 par Rédaction
Ordre du jour du Conseil Communautaire
du Mardi 6 Octobre 2009 à 17h

[rouge]Point d’information :[/rouge]

ZAC Parc de l’Adour Séméac/Soues, rapport de la C.A.C.G.- SEPA

1) Expropriation pour cause d’utilité publique pour la 2 x 2 voies de la RN 21 à Ibos, (rapporteur M. le Président),

2) Parc des Pyrénées : vente de parcelles à des entreprises, (rapporteur M. le Président),

3) Hôtel d’Entreprises Renaudet : location unité 5 à la société SAPR au 1er octobre 2009, (rapporteur M. le Président),

4) Demande de transmission du dossier d’expropriation (concernant les parcelles n° I 428, I 434, I 868, I 542, I 1005, I 1007) à Mme la Juge de l’Expropriation pour l’aménagement de la ZAC du Parc des Pyrénées, (rapporteur M. le Président),

5) Fonds de concours à la commune de Bours pour l’aménagement d’une voie « mode doux » (rue de l’Adour), dans le cadre du Schéma Directeur des Itinéraires Cyclables de l’agglomération tarbaise, (rapporteur M. Piron),

6) Fonds de concours à la commune d’Odos pour l’aménagement d’une voie « mode doux » tranche 1 : route de Gascogne (secteur 1) et RD 92 (secteurs 2 et 3.1), dans le cadre du Schéma Directeur des Itinéraires Cyclables de l’agglomération tarbaise, (rapporteur M. Piron),

7) Fonds de concours à la commune de Séméac pour l’aménagement d’une voie « mode doux » (rue Théophile Gautier), dans le cadre du Schéma Directeur des Itinéraires Cyclables de l’agglomération tarbaise, (rapporteur M. Piron),

8) Attribution d’une subvention à la Mission Locale – exercice 2009, (rapporteur M. Boubée),

9) Participation au surcoût foncier par l’attribution d’un fonds de concours pour la construction de 23 logements sociaux dans la résidence le Hameau de Joulanes à Aureilhan, (rapporteur M. Fourcade),

10) Aide financière pour l’opération de construction des locaux pédagogiques de l’UFR STAPS (3ème tranche), (rapporteur M. Dufaure),

11) Création d’un poste de chargée de communication, (rapporteur M. Lescoute),

12) Rémunération des stagiaires au Grand Tarbes, (rapporteur M. Lescoute),

13) Mise à disposition de Mme Mendez auprès du SMTD depuis le 1er janvier 2009, (rapporteur M. Lescoute),

14) Garantie d’emprunt pour l’acquisition d’un terrain et la construction sur le dit terrain d’un logement situé 3 rue Anatole France à Bordères sur l’Echez au profit de Promologis, (rapporteur M. Fourcade),

15) Garantie d’emprunt pour l’acquisition d’un terrain et l’amélioration sur le dit terrain d’un logement situé 6 Place Germain Claverie à Tarbes au profit de Promologis, (rapporteur M. Fourcade),

16) Garantie d’emprunt OPH 65. Acquisition foncière et construction de 5 logements PLAI situés à Saint Laurent à Bordères sur l’Echez, (rapporteur M. Fourcade),

17) Garantie d’emprunt OPH 65. Acquisition foncière et construction de 19 logements PLUS situés à Saint Laurent à Bordères sur l’Echez, (rapporteur M. Fourcade),

18) Avenant ligne de garantie GDV, (rapporteur M.Fourcade),

19) Abondement ligne de garantie GDV, (rapporteur M.Fourcade),

20) Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères, extension du secteur « Séméac », (rapporteur M.Piron),

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Décisions prises par le Président dans le cadre des délégations consenties par le Conseil de Communauté

Extension de la coopérative du haricot tarbais – Marchés de travaux – Attribution du lot 8,

Réalisation de panneaux pour le Trait Vert et le Chemin Vert,

Choix du prestataire pour la fourniture et la mise en œuvre des installations générales au déroulement du 5ème salon « Rendez-vous pour l’Emploi »,

Marché d’entretien des espaces verts du Grand Tarbes – avenant n° 1,

Marché de travaux pour l’aménagement de l’entrée de la ZAC ECOPARC, rue des Garennes à Bordères sur l’Echez – marché n° 2009005 – Avenant n°1,

Marchés de travaux pour la restructuration du Conservatoire Henri Duparc – attribution des lots 3A, 3B et 4,

Partenariat Grand Tarbes – PIC FM,

Correction acoustique du Centre Nautique Paul Boyrie – Marché de travaux – Attribution – Marché 2009014,

Contrat d’Assurance Dommages Ouvrage pour les travaux d’extension de la Coopérative du Haricot Tarbais, Chemin de Bastillac à Tarbes avec la SMACL,

Extension de la Coopérative du Haricot Tarbais – Marchés de travaux – Avenants n° 1 lots 1, 7 et 8,

Marché de mission de contrôle technique pour la restructuration du Conservatoire Henri Duparc – Avenant n° 1,

Réfection de l’éclairage du Centre Nautique Paul Boyrie – Marché de travaux – Attribution – Marché 2009016.