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INDUSTRIE / RELATIONS INTERNATIONALES de |
N° 85 – JANVIER 2009
Sommaire
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Agenda |
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Europe |
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DES MESURES POUR AMELIORER
Dans le cadre du plan de relance de l’économie, les entreprises
peuvent solliciter depuis le 1er janvier 2009 le remboursement
anticipé de certaines créances fiscales afin d’améliorer leur trésorerie.
La loi de finances rectificative 2008 intègre un dispositif temporaire de
remboursement anticipé des quatre créances fiscales suivantes :
-
Impôts sur les sociétés (excédents d’acomptes
IS)
-
Créances de Carry Back
-
Crédit Impôt Recherche
-
TVA
Si vous souhaitez plus d’informations, contactez Yves DUMESTRE - ) 05 62 51 88 92 - * yves.dumestre@tarbes.cci.fr
DISPOSITIF DE FACILITATION D’ACCES
AU CREDIT
Le gouvernement, en cette période de crise, s’emploie à lutter
contre les difficultés rencontrées par les entreprises en matière d’accès
au crédit : pour ce faire il a mis en place un dispositif de
‘‘médiation du crédit’’ comportant dans chaque
département une cellule de veille et de traitement rapide des cas
d’entreprises confrontées à des restrictions de crédit. Il peut être fait
appel soit directement au relais local de
Pour tout
renseignement complémentaire : Département Industrie relations
Internationales / CCI Tarbes - ) 05 62 51 88 92
MESURES EN FAVEUR DES PARTICULIERS
ET DES ENTREPRISES TOUCHES PAR LA TEMPETE
Eric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction
publique, a décidé de prendre des mesures spécifiques pour venir en aide aux
ménages et aux entreprises confrontés à des difficultés financières liées aux
dégâts occasionnés par la tempête du 24 janvier dernier dans les départements
du Sud-Ouest.
Le ministre a en conséquence demandé aux services de la Direction
générale des finances publiques d’examiner avec une bienveillance
particulière :
- les demandes de délais de paiement et de remise gracieuse de
majorations ou des pénalités de retard ;
- les demandes de remise ou de diminution d’impôts
directs restant à payer
et de tenir compte
de ces circonstances exceptionnelles en cas de retard dans
l’accomplissement des obligations déclaratives des contribuables, quelle
que soit l’imposition visée.
Pour toute information complémentaire : Aurélie Herz
ou Daniel Baldaïa ) 01 53 18 42 81
AGRIMIP, pôle de compétitivité - presentation à
tarbes – 13 fevrier 2009 – 14h30 – CHAMBRE de commerce
Le pôle de compétitivité AGRIMIP a pour
vocation d’accompagner le développement des entreprises et des centres de
recherche liés au secteur agroalimentaire et des agro-ressources. Les projets
de valorisation alimentaire et non alimentaire sont particulièrement visés par
les mesures d’accompagnement prévues par le pôle. Afin de présenter les
services et les actions du pôle aux opérateurs de ces filières dans les
Hautes-Pyrénées, une réunion d’information à l’initiative conjointe
d’AGRIMIP, du CDDE, de la CCI et de la Chambre d’Agriculture se
déroulera le 13 février 2009 à 14h30 à la CCI de Tarbes.
Pour toute information
complémentaire, contactez la CCI de Tarbes ) 05 62 51 88 92
CONVENTION D’AFFAIRES SUd OUEST DECOUVERTE – 8 et 9 avril
2009 – toulouse / labege
Pour cette édition, l’ARIA et
la FRC2A, misent sur l’export.
Ainsi, 80% des acheteurs présents seront des acheteurs internationaux à fort
potentiel d’achat. Pour vous aider à préparer ces rendez-vous
individualisés avec les acheteurs et importateurs que vous aurez sélectionnés, des journées de formation, avec un conseiller export,
vous seront proposées.
Pour recevoir un dossier complet
sur cette manifestation, veuillez contacter le secrétariat de Mr André Perrin ) 05 62 51
88 92.
AGRO SUD INDUSTRIE - 22 AU 24 septEMBRE 2009 – TARBES / PARC DES EXPOSITIONS
Tarbes accueille pour la 1ere fois
ce salon dédié aux équipements pour l’industrie agroalimentaire.
Manifestation professionnelle, ce salon doit réunir plus de 150 exposants et
espère 40.000 visiteurs venus de l’ensemble du Grand Sud-Ouest et
d’Espagne. Les artisans, les entreprises de moyennes capacités, mais
également les grandes marques de produits finis pourront rencontrer les
fournisseurs et équipementiers de l’industrie agroalimentaire européenne.
Pour toute information
complémentaire : PRO SUD EXPO – Jean-Didier LEBLOND ) 05 53 70
77 77
CONCOURS national de
Vous avez un projet agroalimentaire innovant ? Si vous
souhaitez créer une entreprise agroalimentaire innovante ou si vous êtes
représentant d’une entreprise de moins de 3 ans dans ce secteur, inscrivez-vous
à ce concours. Il est doté de 60 000 € de prix. Les gagnants
bénéficient de l’expertise d’un jury prestigieux et d’une
notoriété dynamisée par des participations gratuites à de grands salons
professionnels et de nombreuses retombées dans la presse spécialisée. Ce concours
est proposé par AGROPOLE, la technopole agroalimentaire, en partenariat avec
OSEO, l’APCE, l’ANIA, le SIAL, l’IPA et RIA.
Date limite d’inscription : 30 avril 2009
Pour toute information complémentaire : Soraya IRALOUR
ou Benoît PUJOS ) 05 53 77 20 00
RELATIONS INTERNATIONALES
RENCONTRER
Pour la 4ème année consécutive,
Programme accession export : inscrivez-vous des a present
Commencez ou
développez une activité à l’export grâce à un programme
d’accompagnement spécialement conçu pour vous. Avec votre CCI, accédez
aux marchés étrangers dans des conditions de sécurité maximale. Pré-diagnostic export, 4 journées de formation, crédit-temps avec un consultant spécialisé en stratégie et
gestion export, autant d’outils pour vous permettre de réussir.
Pour toute information
complémentaire : Madeleine ESCORBIAC – Assistante Export - ) 05 62 51
88 72 - * international@tarbes.cci.fr
EBACE, SALON
EUROPEEN DE L’AVIATION D’AFFAIRES – 12 AU 14 MAI 2009
– GENEVE
EBACE, salon de l'aviation d'affaires et VIP qui se tiendra
à Genève du 12 au 14 mai 2009 est le rendez-vous européen des principaux
acteurs de la filière. A cette occasion, une mission (qui vient d'être
labellisée par UBIFRANCE) est organisée par la CCI de Pau en partenariat
avec la CCI de Tarbes. Elle s'adresse en premier lieu aux entreprises du
périmètre d'Aerospace Valley.
Vous pouvez dès à présent vous
inscrire ou obtenir des informations auprès de la CCI Pau : Babette SCHILY
) 05 59 82
51 02 * b-schily@pau.cci.fr ou de la CCI Tarbes :
André PERRIN ) 05 62 51
88 72 * aperrin@tarbes.cci.fr
mission multi sectorielle au CANADA – mai 2009
le quebec
invite d’HONNEUR AU SALON DES ENTREPRENEURS
Venez rencontrer
nouveau soutien aux exportations
Une série de mesures en faveur du
financement des exportations a été annoncée le 8 décembre par le Ministère de l’Economie. Elles concernent
essentiellement les procédures d’assurance crédit gérées par
nouvelle procedure a l’IMPORTATION
DE FRET MARITIME AUX ETATS-UNIS
A compter du 26
janvier 2009, les importateurs et transporteurs de fret maritime à destination
des Etats-Unis seront soumis à des exigences supplémentaires. Pour améliorer
leur capacité à identifier les expéditions à haut risque, les douanes
américaines viennent de publier la procédure Importer Security Filing (ISF)
également appelée règle du « 10+2 » qui impose aux importateurs ou
leur représentant de fournir 10 informations supplémentaires relatives à la
marchandise importée.
douane : PREFERENCES DOUANIERES
POUR 16 PAYS EN DEVELOPPEMENT
Arménie,
Azerbaïdjan, Bolivie, Colombie, Costa-Rica, Equateur, Salvador, Géorgie,
Guatemala, Honduras, Mongolie, Nicaragua, Paraguay, Pérou, Sri Lanka,
Vénézuela : ces 16 pays bénéficieront pendant 3 ans du régime SGP (Système
de Préférence Généralisé) et verront leurs produits exemptés de droits de
douane au moment de leur importation dans l’ U.E. Ce régime spécial
d’encouragement en faveur du développement durable et de la bonne
gouvernance s’appliquera de 2009 à 2011.
recuperation de tva
Savez vous que
vous pouvez réduire le coût de vos achats à l’étranger en récupérant
MISSION DE PROSPECTION PERSONNALISEE
SECTEUR FERROVIAIRE – 16 AU 20 MARS 2009 – MOSCOU
Malgré le
contexte de crise, les projets ferroviaires restent d’actualité et
prioritaires pour les autorités russes. Le réseau ferré russe est le plus
important au monde (soit 7 % du réseau mondial) mais il est aussi obsolète.
Cette mission, labellisée UBIFRANCE et organisée par la CCI Nord-Pas de Calais,
vous propose une organisation clé en main, une visite de site industriel, un
programme individuel de rendez-vous ciblés, une visite du salon EXPORAIL
ROSSIYA, une assistance linguistique…
Vos contacts : Laurie
GRZECHNIK ) 03 59 56
22 04 * lgrzechnik@cci-international.net
ou Maryvonne VINET ) 03 27 28 41 20 * mvinet@cci-international.net
EUROPE
suissE : 25ème membre de l’ESPACE
SCHENGEN
Depuis le 12 décembre 2008,
PORTUGAL : RISQUE D’INTRODUCTION DU NEMATODE DU PIN
DEVELOPPEMENT DURABLE : UNE
‘‘FORMATION-ACTION’’ pour accompagner les entreprises
de midi-pyrenees
Le programme baptisé « Ecole
du conseil en management du Développement Durable – ECMDD »
vise à former 15 consultants dans le domaine du DD qui accompagneront ensuite
15 entreprises de Midi-Pyrénées. Cette action régionale permet ainsi à 15
PME/PMI de bénéficier d’un accompagnement pour mettre en œuvre une
démarche de performance globale, à compter de mars 2009, et pour un
investissement financier de 1841.84 TTC. Les prestations proposées sont :
-
2 jours de
diagnostic ;
-
8 jours
d’accompagnement ;
-
1 journée
d’évaluation.
Pour
toute information complémentaire, contactez
Afin de permettre aux entreprises
de mieux appréhender les impacts environnementaux des produits qu’elles
fabriquent et d’initier une démarche d’éco-conception,
l’Ademe met à leur disposition gratuitement un outil informatique facile
à mettre en œuvre, le Bilan Produit.
Une nouvelle version, plus complète, vient d’être mise en ligne sur le
site de l’Ademe. Ce bilan produit permet de modéliser un produit de
manière simple, en prenant en compte les principales étapes de son cycle de
vie. L’estimation des impacts porte sur huit indicateurs et permet de
comparer différentes simulations pour un même produit et d’identifier
ainsi les pistes d’amélioration de sa qualité écologique.
Pour
télécharger gratuitement le logiciel : www.ademe.fr/bilanproduit
ENERGIES RENOUVELABLES : LANCEMENT DU TROISIEME APPEL D’OFFRES
‘‘biomasse’’
Un appel d’offres pour la
construction d’ici 2012 de centrales de production d’électricité
alimentées à partir de biomasse a été lancé mercredi 7 janvier par le ministre
chargé de l’environnement Jean-Louis Borloo, selon un communiqué du
ministère. L’appel d’offres devrait permettre de générer une
capacité de 250 mégawatts (MW). 150 MW seront réservés à des zones
géographiques prioritaires: Alsace, Lorraine, Champagne-Ardenne,
Nord-Pas-de-Calais, Picardie, département de Seine-et-Marne, particulièrement
touchés par la fermeture de casernes; Massif central, Vosges, Alpes, Pyrénées et
Bretagne, du fait de leurs difficultés d’approvisionnement électrique et
de leur gisement en effluents d’élevage et d’algues vertes pour
Le lancment de cet appel
d’offres, troisième du genre, avait été annoncé le 17 novembre 2008 dans
le cadre du plan national pour le développement des énergies renouvelables du
ministre.
Date limite de dépôt du dossier
de candidatures à
Pour en savoir plus, lire le communiqué
de presse du Ministère
LANCEMENT DE
La semaine du développement durable
se tiendra du 1er au 7 avril prochain sur le thème de la
« Consommation durable ». Chaque année, cette opération permet
d’informer et de sensibiliser tous les publics afin de motiver et
soutenir des changements de comportement, en expliquant les bonnes pratiques
quotidiennes à adopter en faveur du développement durable.
Pour être sélectionnée dans le
cadre de l’appel à projets, une action doit prendre en compte le thème
défini et mettre en avant au moins 2 des 3 composantes du développement durable
(environnement, social, économique). Chaque participant dont l’action
aura été retenue recevra gratuitement, par voie postale, des outils de
communication (affiches, guides et kit de communication téléchargeables).
Les participants pourront
s’inscrire jusqu’au 30 mars 2009.
Pour toute information
complémentaire, cliquer ici.
Ä veille réglementaire
Facilitez-vous la réglementation avec le réseau des CCI (test gratuit) : http://www.enviroveille.com/
SECURITE
CAISSE NATIONALE DE L’ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS
SALARIES - CNAMTS
CIR-59/2008
- Recommandation R442 : Prévention du risque chimique dans les activités
de traitement de surface
Cette recommandation informe de manière synthétique sur les dangers et
les risques présentés par les principaux bains de traitement de surface et
indique les mesures minimales de prévention à mettre en œuvre.
CIR-60/2008
– Recommandation R996 : Accès aux citerne
Cette recommandation a été adoptée par le CTN des Industries du
Transport, de l’Eau, du Gaz, de l’Electricité, du Livre et de
Pour accéder à ces
recommandations, cliquer ici.
CONDITIONS DE TRAVAIL : NOUVEAU SITE INTERNET
Le ministère du travail a mis en ligne, mardi 13
janvier, un site internet pour faciliter l’information sur les conditions
de travail, notamment pour les salariés et employeurs des petites et moyennes
entreprises (TPE/PME).
www.travailler-mieux.gouv.fr permet notamment, de manière non exhaustive, de chercher des informations
et des conseils de prévention par métier ou par danger.
LANCEMENT DE L’OPERATION COLLECTIVE SUR LES TMS (TROUBLES
MUSCULO-SQUELETTIQUES) DANS LES ENTREPRISES DE MIDI-PYRENEES
Cette opération, qui
s’inscrit dans le fil du Plan Régional Santé au Travail (l’objectif
n°3 a pour objet d’ « encourager la prévention des risques
musculo-squelettiques ») vise à sensibiliser et à aider les entreprises à
appréhender la problématique des TMS et à s’engager dans une démarche de
prévention et d’amélioration des conditions de travail.
En fonction des besoins recensés,
des actions individuelles ou collectives pourront être menées tant en terme de
sensibilisation que d’aide à l’amélioration des conditions de
travail.
Les TMS sont un problème majeur de
santé au travail : ils représentent plus de 70% des Maladies Professionnelles
reconnues. Les TMS figurent parmi les risques professionnels dont l’entreprise
doit prendre conscience pour engager une véritable démarche de prévention.
Un colloque
d’information sera organisé le mardi 17 mars 2009 à la CCI.
Pour toute information complémentaire, contacter Stéphanie POITEVIN,
Animatrice Environnement & Sécurité au 05.62.51.88.92 ou à environnement@tarbes.cci.fr
REGLEMENTATION
Retrouvez
les textes officiels sur le site de Légifrance :
http://www.legifrance.gouv.fr/
·
Décret
n° 2008-1347 du 17 décembre 2008 (J.O du 19.12.2008) relatif à l’information et à la formation des
travailleurs sur les risques pour leur santé et leur sécurité.
Ce décret
introduit dans le Code du travail de nouvelles
dispositions réglementaires à l’information des travailleurs sur les risques pesant sur leur
santé et leur sécurité.
·
Arrêté
du 22 décembre 2008 (J.O du
27.12.2008) modifiant l’arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la
tarification des risques d’accidents du travail et des maladies professionnelles
et fixant les tarifs des cotisations d’accidents du travail et de
maladies professionnelles des activités relevant du régime général de la
sécurité sociale.
·
Arrêté
du 18 décembre 2008 (J.O du
23.12.2008) fixant les majorations visées à l’article D.242-6-4 du Code
de
·
Décret
n°2008-1156 du 7 novembre 2008 (J.O du 10.11.2008) relatif aux équipements de travail et aux équipements
de protection individuelle.
Ce décret
transpose dans le droit français la directive
« Machines » 2006/42/CE du 17 mai 2006 en apportant des
modifications au Code du travail. Ce décret entre en application le 29 décembre 2009.
INDUSTRIE
SATCAR 2009 – 1ER ET 2 AVRIL 2009 – CLERMONT
FERRAND/GRANDE HALLE
2
Conventions d’Affaires et 2 Congrès sur les filières Véhicules Roulants.
Depuis 10
ans, SATCAR rassemble les industriels, PME-PMI, Laboratoires et grands groupes
issus de tous les horizons autour de rendez-vous programmés concrets et
efficaces, accompagnés de conférences, présentations et ateliers thématiques
ciblés.
Pour demander un dossier d’information : convention-satcar@proximumgroup.com
ALLEMAGNE : RECRUTER, ANIMER ET GERER
VOS COMMERCIAUX – 11 FEVRIER 2008 – CCI DE PARIS
Séminaire de 9 h à 11h et entretiens individuels de 11 h à
18 h.
Renseignements : Fatima Lahcène – ) 00
49 681 99 63 132 * f.lahcene@e-netmail.com
AGROALIMENTAIRE
SALON
INTERNACIONAL DEL CLUB DE GOURMETS – 30, 31 MARS ET 2 AVRIL 2009 –
MADRID
C’est
le rendez-vous incontournable des professionnels de l’alimentation ‘‘gourmet’’
en Espagne.
Pour toute information
complémentaire : Manuel Moreno Arellano - ) +34 91 307
21 00 - * manuelmoreno@lachambre.es
ATELIER-DEBAT :
EVOLUTION DES HABITUDES DE CONSOMMATION – JEUDI 12 FEVRIER/14H30 –
CENTRE INRA/CASTANET-TOLOSAN
L’ARIA Midi-Pyrénées et
Midi-Pyrénées Innovation organisent une réunion d’information animée par
Mme Pascale HEBEL, directrice du département consommation du CREDOC sur le
thème Evolutions des habitudes de
consommation : quelles perspectives pour la consommation alimentaire en
France ?
A l’issue de cette
présentation, vous pourrez débattre sur ‘‘Comment prendre en compte
ces évolutions de la consommation pour enrichir et stimuler nos capacités
d’innovation ?’’
Pour plus d’informations ou
pour vous inscrire : Alexandra SIE ) 05 34 40 41 00
AGRO SUD INDUSTRIE – 22 AU 24 SEPTEMBRE
2009 – TARBES / PARC DES EXPOSITIONS
Le rendez-vous des professionnels de l’industrie
agro-alimentaire.
(Voir ci-dessus rubrique AGROALIMENTAIRE)
INTERNATIONAL
EBACE, SALON
EUROPEEN DE L’AVIATION D’AFFAIRES – 12 AU 14 MAI 2009
– GENEVE
(Voir ci-dessus rubrique
INTERNATIONAL)
SALON AUTOMOBILE
– CSIL / CARplast – BRATISLAVA – DU 21 AU 23 AVRIL 2009
Les salons CSIL (Salon
international de fabricants et sous-traitants de l’industrie automobile,
la logistique et le transport) et le salon CARplast (salon international de
matières plastiques, caoutchouc et composites pour l’automobile) se
dérouleront au parc exposition Incheba à Bratislava les 21-23 avril
ENVIRONNEMENT
Rencontres
Nationales de l’organique - 4 et 5 février 2009 – Palais des Congrès de Nancy
Colloque
« Le Développement Durable, renforcez votre avantage concurrentiel »
- 17
février 2009 - 17h à 19h - CRCI
Midi-Pyrénées / Blagnac
Information des entreprises de Midi-Pyrénées sur
l’Ecole du conseil en Management du Développement Durable
Pour en savoir plus, cliquer ici
Salon
des Energies Renouvelables - 25 au 28
février 2009 à Lyon
2ème édition du Salon de
l’Environnement et des métiers durables - 17, 18 et 19 juin 2009 au musée
de l’Homme à Paris
SECURITE
Salon PREVENTICA Sud-Ouest - 4 et 5 février 2008 à Toulouse
www.preventica.com/preventica-sud-ouest.php
Colloque
Troubles Musculo-Squelettiques - Mardi 17 mars 2009 - CCI de Tarbes & des Hautes-Pyrénées
Stéphanie POITEVIN ) 05.62.51.88.92 ou
environnement@tarbes.cci.fr
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D’AFFAIRES ET OPPORTUNITES
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ACCUEIL DE
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Contact : yves.dumestre@tarbes.cci.fr et industrie@tarbes.cci.fr
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l’immobilier, une collectivité et que vous souhaitez, vous aussi, faire
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ROBERT ) 05 62 51
88 88 * bourse-immo@tarbes.cci.fr
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d’emploi
- Jeune femme d’origine brésilienne, diplômée
d’un master de recherche en sociologie, master en management, spécialisation
en négociations économiques internationales, langues parlées : portugais,
espagnol, anglais, recherche emploi.
- Qualiticien et Coordinateur QSE, 8 ans d’expérience dans le secteur
automobile, avec une formation de base en Productique et une maîtrise de REACH,
recherche poste de responsable Qualité dans les Hautes-Pyrénées.
Pour toute information ou obtenir
CV : Yves DUMESTRE – Animateur Industriel – ) 05 62 51 88 92 - * industrie@tarbes.cci.fr
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et Italien courants, bonnes notions d’Allemand cherche emploi dans les
Hautes-Pyrénées.
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CV : Service Industrie ) 05 62 51 88 92 - * industrie@tarbes.cci.fr
SERVI-STAGE,
nouveau service en ligne sur adermip.com
SERVI-STAGE
est une plate-forme de diffusion des offres
de stages disponibles en Midi-Pyrénées. Ce service, soutenu par
Pour plus
d’information, contacter l’ADERMIP – Tél. :
05.62.47.49.89 – e-mail : adermip@adermip.com
- site : http://www.adermip.com
VOS CONTACTS
Vos interlocuteurs au service Industrie
Relations Internationales
André PERRIN,
Chef du département : aperrin@tarbes.cci.fr
Yves DUMESTRE,
Animateur Industrie : yves.dumestre@tarbes.cci.fr
Madeleine
ESCORBIAC, Assistante Export : international@tarbes.cci.fr
Stéphanie POITEVIN, Animatrice
Environnement : environnement@tarbes.cci.fr
Fabienne FERRAND
et Valérie HADJAB, secrétaires : industrie@tarbes.cci.fr et valerie.hadjab@tarbes.cci.fr